Arrêtés
Communauté de l'Auxerrois
- Approbation des zonages d'assainissement et des eaux pluviales de la Communauté d'agglomération de l'auxerrois (176Ko) publié le 05/01/2026 à 14:38Séance du 18 décembre 2025
Arrêtés de voirie et de stationnement
- Portant réglementation du stationnement et de la circulation (413Ko) publié le 28/05/2026 à 08:43Du 13/07/2026 au 14/07/2026
- Portant réglementation du stationnement et de la circulation (164Ko) publié le 28/05/2026 à 08:39Du 22/06/2026 au 24/06/2026
- Portant réglementation du stationnement et de la circulation (181Ko) publié le 21/04/2026 à 08:28Rue des Pâtures et Chemin de Néron
Du 20/04/2026 au 03/06/2026 - Portant réglementation de la circulation rue Saint André (210Ko) publié le 12/12/2025 à 15:36Permanent
- Portant réglementation de la circulation rue des Pâtures, rue Clément Vialatte et Impasse des Trois Maisons (197Ko) publié le 12/12/2025 à 15:32Permanent
Arrêtés municipaux
- Réglementation de l'alimentation électrique des mats d'éclairage public sur le territoire communal (133Ko) publié le 22/05/2026 à 14:39
- Délégation de fonction et signature à Laetitia DA SILVA, 4e adjointe (185Ko) publié le 31/03/2026 à 14:56
- Délégation de fonction et signature à Jean-Luc LIVERNEAUX, 3e adjoint (229Ko) publié le 31/03/2026 à 14:55
- Délégation de fonction et signature à Nathalie BARDIN, 2e adjointe (254Ko) publié le 31/03/2026 à 14:55
- Délégation de fonction et signature à Eric LENOIR, 1er adjoint (274Ko) publié le 31/03/2026 à 14:54
- Délégation de fonction et signature à Florence RENAUDIN (233Ko) publié le 31/03/2026 à 14:54
- Délégation de fonction et signature à Laurent BARDIN (232Ko) publié le 31/03/2026 à 14:53
- Délégation de fonction et signature à Mathieu NOCARD (203Ko) publié le 27/03/2026 à 11:00
- Délégation de fonction et signature à Florence DIRY (245Ko) publié le 27/03/2026 à 11:01
- Délégation de fonction et signature à Fanny GOUMY (245Ko) publié le 27/03/2026 à 11:00
- Délégation de fonction et signature à Ludivine ALLIOT (220Ko) publié le 27/03/2026 à 10:59
- Délégation de signature à Mathieu NOCARD (156Ko) publié le 27/03/2026 à 10:58
- Délégation de signature à Florence DIRY (158Ko) publié le 27/03/2026 à 10:58
- Délégation de fonction et signature à Véronique OKERMANS (192Ko) publié le 27/03/2026 à 10:57
- Réglementation de l'accès des véhicules à moteur place de la Rivière (201Ko) publié le 12/12/2025 à 12:18
- Portant interdiction de stationnement des caravanes et des résidences mobiles (238Ko) publié le 12/12/2025 à 12:15
- Portant réglementation de la pratique sportive sur les terrains de football (190Ko) publié le 12/12/2025 à 12:09
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté n°PREF/DCL/BRE/2026/345 portant convocation des conseils municipaux des communes du département de l'Yonne pour désigner les délégués titulaires, supplémentaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 (806Ko) publié le 27/05/2026 à 14:23
- Arrêté N°DDETSPP-SVSPAE 2026-126 AP circulation des ovins durant AID EL KEBIR (861Ko) publié le 04/05/2026 à 11:26
- Arrêté n°DDT/SEA/25-26-Z11-S-14 portant autorisation de prélever des sangliers par tous les moyens sur le territoire des communes de BEAUMONT, CHEMILLY-SUR-YONNE et GURGY (1440Ko) publié le 23/02/2026 à 12:01
- Arrêté n°DDT/SEE/2025/0043 portant aménagement hydraulique du barrage sur le ru de Sinotte situé sur les communes de Gurgy et Monéteau (3659Ko) publié le 16/02/2026 à 09:38
- Relatif aux périodes d'ouverture et de fermeture de la pêche en 2026 dans l'Yonne (2801Ko) publié le 05/01/2026 à 14:40
- Portant prescription de la révision du PPRI (465Ko) publié le 12/12/2025 à 12:24
- Portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces d'animales protégées et de destruction, altération, dégradation d'aires de repos et sites de reproduction dans le cadre de l'aménagement de l'A6 (1317Ko) publié le 12/12/2025 à 12:22Autorisation valable jusqu'en 2046
- Renouvellement des pratiques particulières de la pêche de certaines espèces piscicoles (carnassiers) sur l'étang "Nord Picardie" (396Ko) publié le 12/12/2025 à 12:17
Autorisation d'occupation du domaine public
- Amicale des Sapeurs-pompiers - soirée champêtre (163Ko) publié le 07/05/2026 à 15:27
- Association Comité des fêtes (171Ko) publié le 31/03/2026 à 14:01manifestation 13 juillet 2026
- Rue de l'Ile Chamond (180Ko) publié le 19/12/2025 à 12:03Du 17/12/2025 au 31/08/2026