Arrêtés
Communauté de l'Auxerrois
- Approbation des zonages d'assainissement et des eaux pluviales de la Communauté d'agglomération de l'auxerrois (176Ko) publié le 05/01/2026 à 14:38Séance du 18 décembre 2025
Arrêtés de voirie et de stationnement
- Circulation alternée sur la D48 (871Ko) publié le 15/10/2026 à 11:49Du 28/10/26 au 13/11/26
- Portant réglementation de la circulation rue Saint André (210Ko) publié le 12/12/2025 à 15:36Permanent
- Portant réglementation de la circulation rue des Pâtures, rue Clément Vialatte et Impasse des Trois Maisons (197Ko) publié le 12/12/2025 à 15:32Permanent
Arrêtés municipaux
- Portant désignation du représentant à l'AMRF (114Ko) publié le 25/08/2026 à 10:55
- Portant autorisation d'ouverture au public d'un établissement recevant du public (151Ko) publié le 24/08/2026 à 16:34
- Fermeture au public d'une partie du chemin de Néron en vue de sa désaffectation et de son déclassement (234Ko) publié le 05/06/2026 à 15:24
- Réglementation de l'alimentation électrique des mats d'éclairage public sur le territoire communal (133Ko) publié le 22/05/2026 à 14:39
- Réglementation de l'accès des véhicules à moteur place de la Rivière (201Ko) publié le 12/12/2025 à 12:18
- Portant interdiction de stationnement des caravanes et des résidences mobiles (238Ko) publié le 12/12/2025 à 12:15
- Portant réglementation de la pratique sportive sur les terrains de football (190Ko) publié le 12/12/2025 à 12:09
Arrêtés préfectoraux
- Dégrèvements d'impots directs - taxe foncière sur les propriétés non-baties (110Ko) publié le 25/09/2026 à 11:19
- relatif à la tournée de conservation cadastrale (93Ko) publié le 17/08/2026 à 09:36
- Arrêté n°PREF/DCL/BRE/2026/345 portant convocation des conseils municipaux des communes du département de l'Yonne pour désigner les délégués titulaires, supplémentaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 (806Ko) publié le 27/05/2026 à 14:23
- Arrêté n°DDT/SEE/2025/0043 portant aménagement hydraulique du barrage sur le ru de Sinotte situé sur les communes de Gurgy et Monéteau (3659Ko) publié le 16/02/2026 à 09:38
- Relatif aux périodes d'ouverture et de fermeture de la pêche en 2026 dans l'Yonne (2801Ko) publié le 05/01/2026 à 14:40
- Portant prescription de la révision du PPRI (465Ko) publié le 12/12/2025 à 12:24
- Portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces d'animales protégées et de destruction, altération, dégradation d'aires de repos et sites de reproduction dans le cadre de l'aménagement de l'A6 (1317Ko) publié le 12/12/2025 à 12:22Autorisation valable jusqu'en 2046
- Renouvellement des pratiques particulières de la pêche de certaines espèces piscicoles (carnassiers) sur l'étang "Nord Picardie" (396Ko) publié le 12/12/2025 à 12:17