Arrêtés
Communauté de l'Auxerrois
- Approbation des zonages d'assainissement et des eaux pluviales de la Communauté d'agglomération de l'auxerrois (176Ko) publié le 05/01/2026 à 14:38Séance du 18 décembre 2025
Arrêtés de voirie et de stationnement
- Portant sur une coupure de voie publique pour déménagement (178Ko) publié le 17/08/2026 à 08:25Chemin de Néron
Le 08/09/2026 - Portant sur une autorisation de stationnement (176Ko) publié le 11/08/2026 à 10:47Du 25/08/2026 au 02/10/2026
Rue du Gué - Portant réglementation du stationnement et de la circulation (180Ko) publié le 27/07/2026 à 08:31Du 24/08/2026 au 09/10/2026
Rue de la Gare - Portant réglementation de la circulation rue Saint André (210Ko) publié le 12/12/2025 à 15:36Permanent
- Portant réglementation de la circulation rue des Pâtures, rue Clément Vialatte et Impasse des Trois Maisons (197Ko) publié le 12/12/2025 à 15:32Permanent
Arrêtés municipaux
- Portant désignation du représentant à l'AMRF (114Ko) publié le 25/08/2026 à 10:55
- Portant autorisation d'ouverture au public d'un établissement recevant du public (151Ko) publié le 24/08/2026 à 16:34
- Délégation de signature à Nathalie BARDIN, 2e adjointe et Laetitia DA SILVA, 4e adjointe (156Ko) publié le 24/07/2026 à 16:29
- Portant dérogation temporaire à la réglementation de la pratique sportive sur le terrain d'honneurdu stade Gonio - Yonne Tour Sport (220Ko) publié le 02/07/2026 à 11:46
- Fermeture au public d'une partie du chemin de Néron en vue de sa désaffectation et de son déclassement (234Ko) publié le 05/06/2026 à 15:24
- Réglementation de l'alimentation électrique des mats d'éclairage public sur le territoire communal (133Ko) publié le 22/05/2026 à 14:39
- Réglementation de l'accès des véhicules à moteur place de la Rivière (201Ko) publié le 12/12/2025 à 12:18
- Portant interdiction de stationnement des caravanes et des résidences mobiles (238Ko) publié le 12/12/2025 à 12:15
- Portant réglementation de la pratique sportive sur les terrains de football (190Ko) publié le 12/12/2025 à 12:09
Arrêtés préfectoraux
- relatif à la tournée de conservation cadastrale (93Ko) publié le 17/08/2026 à 09:36
- Arrêté n°PREF/DCL/BRE/2026/345 portant convocation des conseils municipaux des communes du département de l'Yonne pour désigner les délégués titulaires, supplémentaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 (806Ko) publié le 27/05/2026 à 14:23
- Arrêté N°DDETSPP-SVSPAE 2026-126 AP circulation des ovins durant AID EL KEBIR (861Ko) publié le 04/05/2026 à 11:26
- Arrêté n°DDT/SEA/25-26-Z11-S-14 portant autorisation de prélever des sangliers par tous les moyens sur le territoire des communes de BEAUMONT, CHEMILLY-SUR-YONNE et GURGY (1440Ko) publié le 23/02/2026 à 12:01
- Arrêté n°DDT/SEE/2025/0043 portant aménagement hydraulique du barrage sur le ru de Sinotte situé sur les communes de Gurgy et Monéteau (3659Ko) publié le 16/02/2026 à 09:38
- Relatif aux périodes d'ouverture et de fermeture de la pêche en 2026 dans l'Yonne (2801Ko) publié le 05/01/2026 à 14:40
- Portant prescription de la révision du PPRI (465Ko) publié le 12/12/2025 à 12:24
- Portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces d'animales protégées et de destruction, altération, dégradation d'aires de repos et sites de reproduction dans le cadre de l'aménagement de l'A6 (1317Ko) publié le 12/12/2025 à 12:22Autorisation valable jusqu'en 2046
- Renouvellement des pratiques particulières de la pêche de certaines espèces piscicoles (carnassiers) sur l'étang "Nord Picardie" (396Ko) publié le 12/12/2025 à 12:17
Autorisation d'occupation du domaine public
- Rue de l'Ile Chamond (180Ko) publié le 19/12/2025 à 12:03Du 17/12/2025 au 31/08/2026